Énergies

Notre cabinet maîtrise les réglementations et les orientations du marché. Nous accompagnons ainsi les développeurs de projets, exploitants, énergéticiens, fabricants de turbine, opérateurs électriques et fonds d’investissement dans l’ensemble des domaines du droit qui intéressent les projets éoliens, terrestres et offshores, posés et flottants.

Nous accompagnons les porteurs de projets dans les appels d’offres CRE et les fonds d’investissement dans tous les aspects juridiques et fiscaux des opérations de développement d’acquisition et de cession de parc en toiture et au sol.

Nous vous accompagnons de façon transversale dans le développement, la sécurisation et l’acquisition de projets d’énergie marine, notamment sur les appels d’offres. En matière d’énergie hydraulique, nos équipes vous accompagnent dans l’octroi et le renouvellement de votre concession.

Nous travaillons à l’implantation, la construction et l’exploitation des produits énergétiques issus de la biomasse. Les incinérateurs et la valorisation de la fraction biodégradable des déchets posent des problématiques environnementales pour lesquelles l’équipe dispose d’un savoir-faire particulier, en conseil comme en contentieux.

Nous disposons d’une expérience éprouvée de mise en œuvre contractuelle de projets de rénovation énergétique de bâtiments à usage résidentiel ou tertiaire, public comme privé. Nous organisons au moyen de contrats de performance énergétique (« CPE ») ou d’un autre véhicule adéquat, le traitement juridique des garanties de performance attachées à ces projets. Nous accompagnons également les projets de quartiers ou de ville durables.

Nous vous accompagnons dans vos projets d’exploitation et de mise en production des ressources en gaz naturel et autres ressources naturelles, en France comme à l’étranger, grâce à notre présence internationale, notamment en Afrique.

Depuis plus de vingt ans, nous vous conseillons en matière de construction, d’implantation et d’extension de réseau. Nous traitons notamment les contentieux et risques industriels des réseaux publics comme privés de chauffage urbain.

Nous assistons également les grands groupes dans le développement des ressources géothermiques y compris sur les aspects environnementaux.