Le secteur immobilier évolue de manière constante face aux nouveaux défis : Covid-19, nouveaux usages induits par le télétravail (ou non), nouvelles classes d’actifs, crise d’approvisionnement des matières premières, hausse des taux d’intérêt, etc. Il parvient à s’adapter systématiquement en fonction des phases économiques et des nouvelles idées de ses acteurs et utilisateurs. Mais parviendra-t-il à devenir « sobre », c’est-à-dire à se décarboniser et généralement à devenir plus vertueux ? Tel est le véritable défi de demain pour le secteur immobilier.

La France s’est dotée d’un arsenal juridique très important pour aider le secteur immobilier dans cette transition et lui permettre de parvenir effectivement à une réduction des consommations d’énergie.

À vos côtés pour imaginer la ville intelligente
Les innovations qui sont à l’œuvre en matière de mobilité, habitat, données, services et énergie transforment les usages de la ville.
À nous de réinventer le droit qui va avec, pour développer des villes plus ingénieuses et durables qui mettent le citoyen au cœur de leurs préoccupations. Que vous soyez porteur de projet public ou privé, nous vous accompagnons pour traduire dans les textes les nouveaux équilibres que ces changements impliquent.

À la faveur des évolutions sociétales actuelles et de régimes fiscaux intéressants, les résidences gérées connaissent un réel engouement. Que ce soient des logements étudiants, résidences seniors ou de tourisme… nous maîtrisons les spécificités juridiques, fiscales et règlementaires de ce nouvel actif immobilier, à la croisée du logement, de la copropriété et du monde des services.
Pour assurer le succès de vos investissements et vous accompagner tout au long de l’exploitation de ces résidences, nous mobilisons nos expertises pointues en matière d’urbanisme, de baux commerciaux, de logement, de fiscalité et de digitalisation pour vous apporter la réponse la plus adaptée à votre projet.

Investisseurs, promoteurs et industriels, nous vous accompagnons de manière pragmatique et opérationnelle dans vos opérations d’investissement et vos impératifs de désinvestissement. Nous structurons et mettons en œuvre les opérations de construction et d’aménagement public ou privé en assurant la prise en compte du passif environnemental, la sécurisation du foncier et vous accompagnons auprès des collectivités locales pour obtenir l’adaptation des documents d’urbanisme.
Nous offrons une approche résolument globale de la réhabilitation des friches industrielles et urbaines, assurée par une équipe pluridisciplinaire dédiée (droit de l’environnement, urbanisme, immobilier, fiscalité et procédure collective).

Tout actif s’intègre dans un environnement plus ou moins dense, parfois hostile à une nouvelle construction. Nos compétences en droit de l’urbanisme ainsi qu’en droit de la construction nous permettent de vous accompagner dès la conception du projet (divisions foncières, autorisations d’urbanisme) et tout au long de sa réalisation (gestion des nuisances de chantier). Nous avons également développé une compétence spécifique en matière de trouble du voisinage pour accompagner les exploitants d’activités sensibles (par exemple, salles de spectacle).

Les nouvelles façons de vivre, de travailler et de se déplacer imposent de créer de nouveaux outils juridiques et contractuels pour les accompagner et promouvoir la réversibilité des usages.
Que ce soit pour la transformation d’immeubles tertiaires, entrepôts, immeubles d’habitation ou hôtels pour y accueillir et implanter des activités de coworking et de coliving et plus largement les nouveaux modes d’usage émergents, ou encore le développement de résidences « nouvelles générations » avec des espaces communs partagés (lounge, salle de sport, laverie, toit terrasse), le flex living ou le « built to rent », notre équipe intervient sur tous les aspects juridiques (immobilier, baux, urbanisme, droit social, fiscalité, etc.). Nous intervenons plus particulièrement sur la destination urbanistique et les modalités d’exploitation les plus adaptées contractuellement et fiscalement à de tels concepts en fonction de leurs caractéristiques, de la durée d’occupation et de la typologie des occupants (actifs en déplacements, étudiants, séniors, touristes…etc).
Ces projets novateurs sont une nouvelle illustration de la capacité du cabinet à vous accompagner, avec une équipe pluridisciplinaire, dans le cadre de la création et de l’évolution des pratiques de marché.

Engagés depuis de nombreuses années dans la transition énergétique et la rénovation des bâtiments, nous vous accompagnons sur le nouveau marché de la construction Hors site*. Ce mouvement d’industrialisation de la construction, dynamisé par les nouvelles formes de coopération et par l’essor des technologies numériques, façonne l’immeuble de demain dont les éléments sont fabriqués à distance puis assemblés sur un chantier, avec célérité et sans nuisances. Il s’agit aujourd’hui de valoriser ces innovations nées en atelier de la collaboration entre concepteurs et réalisateurs.
L’objectif est également de mobiliser des financements dès la phase d’études pour des solutions qui vont soutenir l’emploi, l’économie circulaire et la performance énergétique.
Il arrivera que ces nouveaux bâtiments soient connectés pour relayer de la data dont l’exploitation devra être anticipée et encadrée.
L’alliance de nos expertises de pointe en immobilier, performance énergétique, IP-IT et contrats nous a permis d’inventer en ce sens de nouveaux modèles de contrats (« CORELIAS ») afin de répondre de manière pragmatique à ces nouveaux enjeux.

*Marque déposée

Le succès de l’immobilier géré se confirme en réponse aux évolutions sociétales actuelles et en raison notamment de régimes fiscaux intéressants. Plusieurs types de résidences proposent un certain nombre de prestations aux locataires (accueil, ménage, restauration, linge…) selon des marchés bien identifiés bénéficiant, chacun, d’une forte demande, et notamment les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, les résidences seniors, les résidences de tourisme, les résidences étudiantes ou encore les résidences para-hôtelières. Cette offre de logement connait des innovations constantes, avec plus récemment le co-living, le Flex living ou encore le Built to Rent.

Nous maîtrisons les spécificités juridiques, fiscales et règlementaires de ces résidences, à la croisée du logement, de la copropriété et du monde des services. Pour assurer le succès de vos investissements et établir ensemble un schéma contractuel optimisé sur mesure dès le démarrage, puis vous accompagner tout au long de l’exploitation de ces résidences, nous mobilisons nos expertises pointues en matière de logement, de baux commerciaux, d’urbanisme, de fiscalité et de digitalisation.