Droit de l’Énergie
Investissement / FinancementDéveloppement / ConstructionExploitation des infrastructures énergétiques / Opérations sur marchés
OFFRES SMART
Engagés depuis de nombreuses années dans la transition énergétique et la rénovation des bâtiments, nous vous accompagnons sur le nouveau marché de la construction Hors site*. Ce mouvement d’industrialisation de la construction, dynamisé par les nouvelles formes de coopération et par l’essor des technologies numériques, façonne l’immeuble de demain dont les éléments sont fabriqués à distance puis assemblés sur un chantier, avec célérité et sans nuisances. Il s’agit aujourd’hui de valoriser ces innovations nées en atelier de la collaboration entre concepteurs et réalisateurs.
L’objectif est également de mobiliser des financements dès la phase d’études pour des solutions qui vont soutenir l’emploi, l’économie circulaire et la performance énergétique.
Il arrivera que ces nouveaux bâtiments soient connectés pour relayer de la data dont l’exploitation devra être anticipée et encadrée.
L’alliance de nos expertises de pointe en immobilier, performance énergétique, IP-IT et contrats nous a permis d’inventer en ce sens de nouveaux modèles de contrats (« CORELIAS ») afin de répondre de manière pragmatique à ces nouveaux enjeux.
*Marque déposée
Lionel Vincent
Michael GrabauAssociéMunichMichael Grabau
Pauline MaurusCounselParisPauline Maurus
Pierre-François RacineOf counselParisPierre-François Racine
Investissement / Financement
Une équipe transverse au service de vos projets d’investissement et de financement
Notre équipe fusions-acquisitions et financement est l’une des plus actives et des plus reconnues dans les opérations du secteur des énergies renouvelables. Elle travaille en collaboration étroite avec nos équipes spécialisées en droit public, droit de l’environnement et regulatory.
Notre cabinet intervient pour le compte d’investisseurs et énergéticiens sur des dizaines d’opérations, chaque année, d’audit juridique, d’acquisition, de cession, de partenariat, de financement ou de refinancement d’actifs de production d’électricité à partir d’énergies renouvelables ou autres infrastructures.
L’équipe accompagne des green funds, des opérateurs et investisseurs français et étrangers, dans leurs opérations de cession et d’acquisition de portefeuille de parcs éoliens et photovoltaïques, en France et à l’international, notamment en Allemagne et en Afrique du Nord, en support de nos équipes implantées sur place.
Les marchés de l’énergie font l’objet d’une planification et d’une réglementation spécifique nécessitant une expertise particulière, que notre cabinet a développée auprès des principaux acteurs du marché. Notre organisation transversale permet l’intervention rapide des meilleurs spécialistes du droit public de l’énergie, du droit fiscal et du droit des sociétés, pour structurer les opérations, créer des sociétés de gestion et transposer les exigences de la réglementation de fonds étrangers.
Nous vous conseillons dans la négociation et la structuration des accords de partenariats ou prise de participation.
Nous assistons les institutions financières françaises et étrangères sur un large panel d’opérations de financement de projets énergétiques, aussi bien en France qu’à l’international. Nous représentons également des compagnies d’assurances, des fonds ou des investisseurs dans l’élaboration et la négociation de la documentation nécessaire au financement d’actifs.
Notre savoir-faire en matière d’audits d’acquisition ou cession de projets énergétiques nous permet de valider la maîtrise foncière, les titres administratifs, les droits de raccordement au réseau et les contrats d’achat de l’énergie produite de votre projet d’énergétique.